Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLATYS la volaille haute précision
Monsieur François REMY
Monsieur Philippe NICOLAS
Madame Gaëlle MOYSAN

Numéro de dépôt :
3962958
Date de dépôt :
22/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
22/11/2022
VOLATYS la volaille haute précision de François REMY

Présentation de la marque VOLATYS la volaille haute précision

Déposée le 22 novembre 2012 par monsieur François REMY, monsieur Philippe NICOLAS, madame Gaëlle MOYSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « VOLATYS la volaille haute précision » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Les déposants sont monsieur François REMY domicilié(e) La Grille - 35190 - CARDROC - France, monsieur Philippe NICOLAS domicilié(e) 1 Lotissement de la Ruffaudière - 35580 - GOVEN - France, madame Gaëlle MOYSAN domicilié(e) 46 La Ville Lacet - 35137 - BEDEE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me Amédine MORLET, Avocat domicilié(e) Centre d'Affaires Edonia, Bât. E - 35760 - ST GREGOIRE - France.

La marque VOLATYS la volaille haute précision a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3962958.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLATYS la volaille haute précision est expirée depuis le 22 novembre 2022.

François REMY a également déposé les autres marques suivantes : Délices et Gastronomie Une marque de la société Volatys Le Premium au service de votre exigence , VOLATYS INDUSTRIES , Délices & Chefs une marque de la société Volatys , Délices & Snacks Une marque de la société Volatys , ACTIGEL , Délices & Bio Une marque de la société Volatys Se faire plaisir en pensant à l'avenir


Monsieur François REMY - La Grille - 35190 - CARDROC - France

Monsieur Philippe NICOLAS - 1 Lotissement de la Ruffaudière - 35580 - GOVEN - France

Madame Gaëlle MOYSAN - 46 La Ville Lacet - 35137 - BEDEE - France


Me Amédine MORLET, Avocat - Centre d'Affaires Edonia, Bât. E - 35760 - ST GREGOIRE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Vente en gros et au détail de produits préparés à base de viande, volaille, gibier.